Une amie m'a récemment raconté qu'elle aidait sa mère, nouvellement veuve, à démêler ses finances. Son père s'était toujours occupé de tout, y compris leurs placements. Sa mère n'était même pas sûre de savoir où chercher tous les papiers.
Voilà une situation particulièrement fréquente. À la fin décembre 2017, la Banque du Canada rapportait qu'environ 1,9 million de soldes non réclamés, représentant une valeur totale de quelque 742 millions de dollars, étaient consignés dans ses livres. Il s'agit d'argent qui a été soit oublié ou abandonné par une personne disparue sans laisser de traces.
Dans le cas de mon amie, son père avait tout gardé, ce qui faisait partie du problème. Il lui a fallu des semaines à fouiller dans ses dossiers et ses classeurs pour retrouver ce qui était important. De plus, étant donné que son coffret de sûreté n'était inscrit qu'à son nom, un délai important s'est écoulé avant que sa mère puisse avoir le droit d'accéder à ce qui s'y trouvait.
Bien qu'un coffret de sûreté soit une excellente solution pour ranger des documents importants, Janet Sim, associée chez Osler, Hoskin & Harcourt et chef de leur Groupe Fiducies et successions, explique que, habituellement, seuls les copropriétaires d'un coffret peuvent ouvrir celui-ci après un décès — de même que le liquidateur de la succession. C'est donc une bonne idée de nommer un copropriétaire de confiance qui saura où trouver la clé du coffret et de vous assurer que votre exécuteur testamentaire puisse trouver votre testament dans un autre endroit que dans ce coffret.
Voici certains des documents clés que Janet Sim recommande de ranger de façon sécuritaire :
1. Votre testament
Votre testament est l'un de vos documents les plus importants et vous devez le conserver de façon sécuritaire puisqu'il indique comment répartir vos actifs après votre décès. « Si vous n'avez pas de testament, vous devriez en faire un. Si vous ne le faites pas, c'est le gouvernement qui décidera comment votre succession sera répartie en fonction de certaines formules, ce qui pourrait ne pas correspondre à vos désirs, explique Janet Sim. »
2. Une liste de vos placements
Gardez dans un endroit facilement accessible une liste de vos épargnes (enregistrées et non enregistrées), de vos actions, de vos obligations, de vos pensions et de vos polices d'assurance-vie. Janet Sim suggère aussi « d'envisager de nommer des bénéficiaires pour vos comptes enregistrés, comme vos CÉLI, RÉR et FRR. Les actifs peuvent ainsi être transférés à votre ou vos bénéficiaires au moment de votre décès, sans avoir à passer par votre succession. »
3. Titres et certificats de propriété
Janet Sim explique qu'il est également important de ranger de façon sécuritaire le titre et le certificat de toute propriété que vous possédez. « Votre résidence principale est exempte d'impôt sur les gains en capital au moment d'un transfert à un bénéficiaire. Mais les autres biens immobiliers laissés à quelqu'un d'autre que votre époux ou conjoint de fait sont réputés avoir fait l'objet d'une disposition à leur juste valeur marchande. Si la valeur de ces propriétés a augmenté depuis leur achat, cette augmentation doit être déclarée à titre de gain en capital dans votre dernière déclaration de revenus. »
4. Six années de déclarations de revenus
L'Agence du revenu du Canada (ARC) recommande de conserver vos déclarations de revenus pendant 6 ans. Étant donné que votre liquidateur est responsable d'envoyer votre dernière déclaration de revenus, un accès à vos déclarations précédentes l'aidera grandement à rassembler l'information nécessaire.
En vous assurant de rendre ces documents accessibles, vous aiderez à protéger votre succession et vos proches. Assurez-vous simplement de vous protéger aussi vous-même des vols d'identité au moment de ranger vos documents : ne sauvegardez jamais les mots de passe de vos comptes sur votre ordinateur, où des pirates informatiques pourraient potentiellement les trouver.
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